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Marques déposées par MORISSET Jacques
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SEVNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVNEL
MORISSET Jacques

Numéro de dépôt :
1434943
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997

Présentation de la marque SEVNEL

Déposée le 13 novembre 1987 par MORISSET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORISSET Jacques, domicilié(e) 42, rue Jules Joffrin, 94100 ST MAUR DES FOSSES. - France.

La marque SEVNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVNEL est expirée depuis le 13 novembre 1997.

MORISSET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DENIS , LINE , KLAR , FEMILINE , BABYLINE , DOULINE , BABYSWEET


MORISSET Jacques - 42, rue Jules Joffrin, 94100 ST MAUR DES FOSSES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Produits de parfumerie, savons, cosmetiques, produits d'hygiène dont produits d'hygiène à usage sanitaire et menager, éponges, brosses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.